Conditions d'Utilisation 

                                

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L’Atelier E.S.N est une entreprise individuelle artisanale fondée en 2016.
SIRET : [87923488800011]
Adresse : 5 rue d'Alsace Feytiat
Contact : atelieresn@gmail.com

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2. Produits

Les articles proposés sont des pièces textiles artisanales, créées à partir de draps anciens revalorisés (upcycling). Chaque pièce est unique ou réalisée en petite série. Les photos sont non contractuelles : de légères variations peuvent exister.

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3. Prix et paiement

Les prix sont affichés en euros TTC (TVA non applicable – article 293B du CGI, si vous êtes.
Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire, PayPal ou virement bancaire

 

4. Livraison

Les commandes sont expédiées sous [2 à 3 jours] ouvrés après validation du paiement.
Livraison en France (et à l’international si applicable), via [La Poste / Mondial Relay, etc.].
Les frais de port sont calculés automatiquement de la commande.

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5. Droit de rétractation et retours​

Conformément à la loi, vous disposez d’un délai de 7 jours après réception pour changer d’avis.
Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
Les articles personnalisés ne sont ni échangeables ni remboursables.
Les retours doivent être faits dans leur état d’origine.

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6. Données personnelles​

Les informations collectées lors de vos commandes ou messages sont utilisées uniquement pour assurer le traitement et le suivi.
Vos données restent confidentielles et ne sont jamais partagées.
Conformément au RGPD, vous pouvez demander à consulter, modifier ou supprimer vos données à tout moment.

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7. Litiges​

En cas de désaccord, une solution amiable sera privilégiée.
À défaut, le droit français s’applique. Vous pouvez recourir à un médiateur agréé ou saisir les tribunaux compétents.